Objet du site
Pourquoi fait-on des enfants est un site d’information consacré à la grossesse, à la santé du quotidien et à la vie de famille. Les présentes mentions légales s’appliquent à l’ensemble du site accessible à l’adresse pourquoifaitondesenfants.fr.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel, connexion internet) sont à la charge de l’utilisateur.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, mise en page) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Les contenus relatifs à la santé ne remplacent en aucun cas une consultation, un diagnostic ou un traitement prescrit par un professionnel de santé. L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, sans garantie de résultat.
Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch SAS, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. Société au capital de 100 000 euros, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807, SIRET 510 909 807 00032, TVA intracommunautaire FR35510909807.
Informations légales
Ce site est édité par un particulier, qui n’agit pas à titre professionnel et n’en tire aucune activité commerciale. Conformément à l’article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur non professionnel peut ne pas publier son identité, à condition d’avoir communiqué les éléments d’identification à son hébergeur. Ces éléments sont détenus par l’hébergeur mentionné ci-dessus et communiqués à l’autorité judiciaire sur réquisition.
Toute question relative à l’identité de l’éditeur peut être adressée via la page de contact du site.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.